QUAND INTERVIENT–IL ?
La présence d’un coordinateur SPS (Santé Prévention Sécurité) est OBLIGATOIRE sur tout chantier de bâtiment et de génie civil pour lesquels la présence simultanée ou successive de plusieurs entreprises crée des risques pour les intervenants en matière de sécurité et santé au travail. Il agit en vertu d’un contrat conclu avec le maître de l’ouvrage. Si des instructions sont données directement à l’entreprise, il serait prudent d’en référer au maître d’oeuvre avec copie le cas échéant au maître de l’ouvrage notamment en cas de conséquences sur les délais ou les coûts de construction.
QUELLE EST SA MISSION ?
– Vérifier la mise en place des principes généraux de prévention. – Constituer un dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage. – Ouvrir un registre journal de la coordination. – Suggérer la mise en place et l’utilisation de protections collectives. – Établir et tenir à jour le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS). – Présider le collège interentreprises de sécurité et de santé (CISSCT). Le coordonnateur n’est pas réputé CONSTRUCTEUR et n’est donc pas tenu de la responsabilité décennale.
NB : Le CCAG ne prévoit pas l’intervention du coordonnateur SPS : il convient donc de vérifier dans le CCAP la nature et l’étendue des missions et pouvoirs spécifiques qui peuvent lui être confiés par le maître de l’ouvrage.