Le respect de l’environnement concerne les actions à mettre en œuvre afin de lutter contre les pollutions, les risques naturels et technologiques et à la protection de la qualité des milieux naturels. Il s’appui sur le code de l’environnement et s’inscrit dans le cadre du développement durable. La loi n’impose aucune obligation dans le cahier des charges des travaux (hormis l’évacuation des déchets (ci-dessous)), mais l’usage l’impose.
Extrait de la norme NF P 03-001
“16.2 Évacuation des déchets 16.2.1 Chaque entrepreneur procède au tri de ses déchets de construction et se charge de leur évacuation jusqu’aux lieux de stockage de chantier prévus à cet effet par le maître d’œuvre. 16.2.2 L’enlèvement et le transport sur les sites susceptibles de recevoir les déchets sont à la charge de chaque entrepreneur. 16.2.3 La prestation visée à l\’alinéa ci-dessus fait l’objet d’une rémunération fixée dans le marché sur la base d’un diagnostic préalable établi par le maître de l’ouvrage et accepté par l’entrepreneur dans le cas d’un chantier de démolition. Dans le cas d’un chantier neuf, la rémunération est fixée sur la base d’une estimation préalable faite par chaque entrepreneur. 16.2.5 En l’absence de diagnostic dans les chantiers de démolition, la rémunération est établie, en fonction des quantités évacuées, sur la base de prix unitaires fixés dans le marché ou sur la base d\’un devis. 16.2.6 Pour les travaux sur existants, l’enlèvement et le transport des déchets sont rémunérés, en l’absence de diagnostic sur la base d’une estimation préalable faite par chaque entrepreneur.”
Les actions à mettre en place afin de réduire les impacts sur l’environnement
exemples :
circulation des véhicules => éloigner les pistes des zones sensibles.
utilisation de machines => entretien du matériel
brûlage des déchets sur le chantier => à proscrire
utilisation de produits polluants => confinement des produits et éloignements des nappes ou cours d’eau.
nettoyage des engins et des toupies béton => mise en place d’une aire étanche
pompage => mise en place d’un bassin de décantation
Gestion des déchets
Les déchets doivent être identifiés selon leur famille :
- déchets inertes,
- déchets industriels banals,
- déchets dangereux,
- déchets dangereux contenant de l’amiante.
Ils doivent être stocké provisoirement sur le chantier conformément au zonage spécifié sur le plan d’installation.
Le MOE doit demander :
- les coordonnées des transporteurs agréés (pour les déchets dangereux).
- leur destination éventuellement provisoire, ainsi que leur destination finale.
- les bordereau de Suivi des Déchets Dangereux (B.S.D.D).
- les bordereau de Suivi des Déchets contenant de l’Amiante (B.S.D.A).
- les bons de pesée pour les déchets inertes.